Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMSURGERY
Monsieur Cyril BREQUE

Numéro de dépôt :
4291791
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2026
SIMSURGERY de Cyril BREQUE

Présentation de la marque SIMSURGERY

Déposée le 4 août 2016 par monsieur Cyril BREQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMSURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Cyril BREQUE domicilié(e) 11 rue des Charmilles - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL domicilié(e) 23 rue Victor GRIGNARD, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque SIMSURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMSURGERY arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

Cyril BREQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIMEDYS


Monsieur Cyril BREQUE - 11 rue des Charmilles - 86000 - POITIERS - France


TEN FRANCE, SCP D'AVOCATS, Maître Laurent TAUREL - 23 rue Victor GRIGNARD, CS 61074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments chirurgicaux.

Education ; formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.